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Marques déposées par la société L. C. D.
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émoVA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

émoVA
L. C. D. S. C. E. P. A. �. C. V.

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Numéro de dépôt :
3459523
Date de dépôt :
27/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2026
émoVA de L. C. D.

Présentation de la marque émoVA

Déposée le 27 octobre 2006 par la société L. C. D. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « émoVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-48 du 1 décembre 2006.

Le déposant est la société L. C. D..

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C. &. A. M. P. M..

La marque émoVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3459523.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 39 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque émoVA arrivera à expiration en date du 27 octobre 2026.

L. C. D. a également déposé les autres marques suivantes : CHÈQUE BÉNÉVOLE , CHÈQUE BÉNÉVOLAT , A , Cheque CADhoc , SOL , EMOVA , MAXICHEQUE.COM Le chèque cadeau du net , COFFRET BIEN ETRE , Up , CADHOC


L. C. D. S. C. E. P. A. �. C. V.


C. &. A. M. P. M.


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Inscription le 1 avril 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°496831 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-04-01

Inscription le 1 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°496832 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-04-01

Inscription le 4 octobre 2010 - Changement de dénomination n°533317 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04

Inscription le 28 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°597603 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-28

Inscription le 6 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°666345 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-06

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2016 n°2628577 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2016-09-23

Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; Emission de chèques-cadeaux ; de tickets ; de cartes magnétiques ou à microprocesseur ; notamment sous forme de coffrets cadeaux utilisés comme moyen de paiement pour des biens et des prestations de services à caractère culturel ; sportif ; de divertissement et de loisirs. ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.