Cette fiche marque a fait l'objet d'une demande de modification.
Le titulaire de cette marque n'a pas souhaité afficher les données personnelles le concernant.
Numéro de dépôt :
3447356
Date de dépôt :
28/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2026
Présentation de la marque EMOVA
Déposée le 28 août 2006 par la société L. C. D.
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EMOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-40 du 6 octobre 2006.
Le déposant est la société L. C. D..
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C. &. A. M. P. M..
La marque EMOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3447356.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-05
Publication - Publication le 6 oct. 2006 au BOPI 2006-40
Inscription le 1 avril 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°496831 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-04-01
Inscription le 1 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°496832 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-04-01
Inscription le 4 octobre 2010 - Changement de dénomination n°533317 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04
Inscription le 28 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°597603 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-28
Inscription le 6 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°666345 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-06
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2016 n°2620868 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-06-14
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; fourniture de prestations de conseils et de services aux entreprises dans le domaine du marketing et de la communication. ;
Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; Emission de chèques-cadeaux de tickets de cartes magnétiques ou à microprocesseur notamment sous forme de coffrets cadeaux utilisés comme moyen de paiement pour des biens et des prestations de services à caractère culturel sportif de divertissement et de loisirs. ;
Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "EMOVA"
