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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.
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S SCAPATAS TRAITEUR EPICERIE FINE RESTAURANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S SCAPATAS TRAITEUR EPICERIE FINE RESTAURANT
M. S.

Cette fiche marque a fait l'objet d'une demande de modification.

Le titulaire de cette marque n'a pas souhaité afficher les données personnelles le concernant.

Numéro de dépôt :
3897791
Date de dépôt :
16/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/02/2022
S SCAPATAS TRAITEUR EPICERIE FINE RESTAURANT de M.

Présentation de la marque S SCAPATAS TRAITEUR EPICERIE FINE RESTAURANT

Déposée le 16 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « S SCAPATAS TRAITEUR EPICERIE FINE RESTAURANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) M..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. M. D. J. C..

La marque S SCAPATAS TRAITEUR EPICERIE FINE RESTAURANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897791.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SCAPATAS TRAITEUR EPICERIE FINE RESTAURANT est expirée depuis le 16 février 2022.

M. a également déposé les autres marques suivantes : MANY , COOKIE'S Make up , POP


M. S.


M. M. D. J. C.


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.