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Marques déposées par H. L.
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Subtil'Arôme
Marque expirée - Marque en non vigueur

Subtil'Arôme
H. L.
L. D.
M. D.
S. D.

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Numéro de dépôt :
3630660
Date de dépôt :
17/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2019
Subtil\'Arôme de H. L.

Présentation de la marque Subtil'Arôme

Déposée le 17 février 2009 par H. L., L. D., M. D., S. D. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Subtil'Arôme »

Les déposants sont H. L., L. D., M. D., S. D..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H. L..

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Subtil'Arôme est expirée depuis le 17 février 2019.


H. L.

L. D.

M. D.

S. D.


H. L.


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Inscription le 25 août 2009 - Retrait partiel n°504818 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-25

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Huiles essentielles.

Herbes médicinales ; tisanes ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.