Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Zohra De Seine
M. Z. B.

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Numéro de dépôt :
4112629
Date de dépôt :
19/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/08/2024
Zohra De Seine de Z. B.

Présentation de la marque Zohra De Seine

Déposée par voie électronique le 19 août 2014 par madame Z. B. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Zohra De Seine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-37 du 12 septembre 2014.

Le déposant est madame Z. B..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Z. B..

La marque Zohra De Seine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4112629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Zohra De Seine est expirée depuis le 19 août 2024.


M. Z. B.


M. Z. B.


Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Enregistrement sans modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés).