Cette fiche marque a fait l'objet d'une demande de modification.
Les titulaires de cette marque n'ont pas souhaité afficher les données personnelles les concernant.
Numéro de dépôt :
3190319
Date de dépôt :
23/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
23/10/2022
Présentation de la marque e-Alsace
Déposée le 23 octobre 2002 par D. J. O. et G. F.
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG),
la marque française « e-Alsace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-48 du 29 novembre 2002.
Les déposants sont D. J. O. et G. F..
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, J. D..
La marque e-Alsace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190319.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque e-Alsace est expirée depuis le 23 octobre 2022.
D. J. O.
G. F.
J. D.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-13
Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2012 n°2512872 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-26
Inscription le 26 octobre 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°589352 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-10-26
Transmission d'information par réseau Internet sur les nouvelles technologies de l'information et de la communication ; transmission de données numériques - Publication électronique d'informations sur les technologies de l'information et de la communication ; organisation de rencontres, conférences liées aux technologies de l'information et de la communication - Gestion de fichiers informatiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "e-Alsace"
