Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TODECO
S. L.

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Le titulaire de cette marque n'a pas souhaité afficher les données personnelles le concernant.

Numéro de dépôt :
4078923
Date de dépôt :
26/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/03/2024
TODECO de S.

Présentation de la marque TODECO

Déposée par voie électronique le 26 mars 2014 par S. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TODECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est S. L..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S. M. A. R..

La marque TODECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TODECO est expirée depuis le 26 mars 2024.

S. a également déposé les autres marques suivantes : SOTECH , BABYFIELD , LOLIPET , WONDERKID , STORADDICT


S. L.


S. M. A. R.


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement sans modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.