Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Y. C.
/
D.S.T. DRIVER SECURE TRANSFER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

D.S.T. DRIVER SECURE TRANSFER
M. Y. C. A. P. L. C. D. L. S. ". (. S. T. E. C. D. F.
M. L. L. A. P. L. C. D. L. S. ". (. S. T. E. C. D. F.

Cette fiche marque a fait l'objet d'une demande de modification.

Les titulaires de cette marque n'ont pas souhaité afficher les données personnelles les concernant.

Numéro de dépôt :
4139414
Date de dépôt :
05/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2024
D.S.T. DRIVER SECURE TRANSFER de Y. C.

Présentation de la marque D.S.T. DRIVER SECURE TRANSFER

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2014 par monsieur Y. C. et monsieur L. L. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D.S.T. DRIVER SECURE TRANSFER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Les déposants sont monsieur Y. C. et monsieur L. L..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. L. L..

La marque D.S.T. DRIVER SECURE TRANSFER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.S.T. DRIVER SECURE TRANSFER arrivera à expiration en date du 5 décembre 2024.


M. Y. C. A. P. L. C. D. L. S. ". (. S. T. E. C. D. F.

M. L. L. A. P. L. C. D. L. S. ". (. S. T. E. C. D. F.


M. L. L.


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Transport ; organisation de voyages ; location de véhicules.