Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENEOZE
S. L. L.

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Numéro de dépôt :
3901581
Date de dépôt :
01/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2022
ENEOZE de S. L.

Présentation de la marque ENEOZE

Déposée le 1 mars 2012 par S. L. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENEOZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est S. L. L..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S. L. M. R. A..

La marque ENEOZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENEOZE est expirée depuis le 1 mars 2022.


S. L. L.


S. L. M. R. A.


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).