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Marques déposées par monsieur J. R.
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COM&TREE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COM&TREE
M. J. R.

Cette fiche marque a fait l'objet d'une demande de modification.

Le titulaire de cette marque n'a pas souhaité afficher les données personnelles le concernant.

Numéro de dépôt :
3962841
Date de dépôt :
22/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2022
COM&TREE de J. R.

Présentation de la marque COM&TREE

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2012 par monsieur J. R. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COM&TREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est monsieur J. R..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. J. R..

La marque COM&TREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COM&TREE est expirée depuis le 22 novembre 2022.


M. J. R.


M. J. R.


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

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