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Numéro de dépôt :
4012093
Date de dépôt :
13/06/2013
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
13/06/2023
Présentation de la marque quietsmoke
Déposée le 13 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E. et monsieur D. C.
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « quietsmoke » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-27 du 5 juillet 2013.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) E. et monsieur D. C..
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E. M. G. E..
La marque quietsmoke a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012093.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque quietsmoke est expirée depuis le 13 juin 2023.
E. a également déposé les autres marques suivantes : EM 2C , EM2C
E. S.
M. D. C.
E. M. G. E.
Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Enregistrement avec modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
Batteries électriques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.
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