Marque expirée - Marque en non vigueur
LA SPHERE BLEUE
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Numéro de dépôt :
3679134
Date de dépôt :
27/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2019
Présentation de la marque LA SPHERE BLEUE
Déposée par voie électronique le 27 septembre 2009 par E. T. et O. S. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA SPHERE BLEUE »
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SPHERE BLEUE est expirée depuis le 27 septembre 2019.
Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44
Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13