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Marques déposées par monsieur P. Y.
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Plead Guilty
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Plead Guilty
M. P. Y.

Cette fiche marque a fait l'objet d'une demande de modification.

Le titulaire de cette marque n'a pas souhaité afficher les données personnelles le concernant.

Numéro de dépôt :
4037933
Date de dépôt :
07/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/10/2023
Plead Guilty de P. Y.

Présentation de la marque Plead Guilty

Déposée le 7 octobre 2013 par monsieur P. Y. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Plead Guilty » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est monsieur P. Y..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. P. Y..

La marque Plead Guilty a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Plead Guilty est expirée depuis le 7 octobre 2023.


M. P. Y.


M. P. Y.


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement avec modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Bijoux ; porte monnaies.

Serviette de bain.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements ; maillots de bain ; serviette de bain.