Déposée le 9 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) 9C.COM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « 9C.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-28 du 13 juillet 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) 9C.COM domicilié(e) 83-85, RUE DE JAVEL, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 098 431 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 9C.COM - France.
La marque 9C.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3033552.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 9C.COM est expirée depuis le 9 juin 2010.
9C.COM a également déposé les autres marques suivantes : POINT INTERNET , CLIKOO
9C.COM SA - 83-85, RUE DE JAVEL, 75015 PARIS - France - SIREN 425098431
9C.COM - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-45
Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28
Ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, supports de données électroniques, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés), appareils pour le traitement de l'information, publications électroniques, site électronique. Manuels, brochures, revues (périodiques), formulaires, imprimés, prospectus et publications, notamment dans le domaine informatique. Mise en oeuvre d'un site électronique marchand mettant à disposition de professionnels et de particuliers tous matériels et supports informatiques, à savoir, diffusion d'annonces publicitaires et promotion des ventes pour les tiers ; publicité en ligne sur un réseau de communications informatique, recherches d'informations dans des fichiers informatiques [pour des tiers], gestion de fichiers informatiques, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, diffusion d'annonces publicitaires, de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], service de saisie et de traitement de données, gestion de fichiers informatiques, recueil et systématisation de données dans un fichier, exploitation d'une base de données, conseils et assistance commerciaux et promotionnels destinés aux participants des réseaux informatiques mondiaux. Service d'affichage électronique [télécommunications], raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, services d'acheminement et de jonction pour télécommunications, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, communication par terminaux d'ordinateurs, location de modems, location d'appareils de télécommunication, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur, transmission de courrier électronique et d'informations sur le réseau informatique mondial, service de vidéo-conférence. Mise en oeuvre d'un site électronique marchand mettant à disposition de professionnels et de particuliers des services de formation et de divertissement ; éducation, formation, divertissement, organisation et conduite de séminaires, d'ateliers de formation et de conférences destinés à apprendre à utiliser un ordinateur, à se connecter et à naviguer sur un réseau de communication informatique mondial, publication de livres, publication électronique de livres et de périodique en ligne, services de jeux proposés en ligne [à partir d'un réseau informatique], exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables). Conception de systèmes informatiques, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création (conception) et entretien de sites électronique pour des tiers, hébergement de sites informatiques de tiers, installation de logiciels, duplication de programmes informatiques, location d'ordinateurs, location de logiciels informatiques, location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données, élaboration [conception] de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, consultation en matière d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs ; organisation d'expositions.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "9C.COM"