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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) 9Bd
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9BD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

9BD
9Bd, SA

Numéro de dépôt :
3838974
Date de dépôt :
15/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2021
9BD de 9Bd

Présentation de la marque 9BD

Déposée par voie électronique le 15 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) 9Bd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 9BD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 9Bd domicilié(e) 9 Boulevard de la République - 71100 - Chalon sur Saône - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 9Bd domicilié(e) 9 Boulevard de la République - 71100 - Chalon sur Saône - France.

La marque 9BD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838974.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 9BD est expirée depuis le 15 juin 2021.


9Bd, SA - 9 Boulevard de la République - 71100 - Chalon sur Saône - France


9Bd - 9 Boulevard de la République - 71100 - Chalon sur Saône - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.