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Marques déposées par 9b+
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archistoire
Marque enregistrée - Marque en vigueur

archistoire
9b+
CAUE VAR

Numéro de dépôt :
4531981
Date de dépôt :
08/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2029
archistoire de 9b+

Présentation de la marque archistoire

Déposée par voie électronique le 8 mars 2019 par 9b+ et CAUE VAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « archistoire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-13 du 29 mars 2019.

Les déposants sont 9b+ domicilié(e) 5 RUE AMBROISE THOMAS - 75009 - PARIS - France et CAUE VAR domicilié(e) 17 RUE MIRABEAU - 83098 - TOULON CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAUE VAR, Monsieur Wilfrid JAUBERT domicilié(e) 15-17 RUE MIRABEAU - 83098 - TOULON CEDEX - France.

La marque archistoire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4531981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque archistoire arrivera à expiration en date du 8 mars 2029.

9b+ a également déposé les autres marques suivantes : 9b+ , archistoire


9b+ - 5 RUE AMBROISE THOMAS - 75009 - PARIS - France

CAUE VAR - 17 RUE MIRABEAU - 83098 - TOULON CEDEX - France


CAUE VAR, Monsieur Wilfrid JAUBERT - 15-17 RUE MIRABEAU - 83098 - TOULON CEDEX - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

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