Déposée par voie électronique le 5 août 2014 par 950TODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NEUF 50 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-35 du 29 août 2014.
Le déposant est 950TODO domicilié(e) 8 rue LASCARIS - 06300 - Nice - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 046 326 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 950, Mme. Sabrina Alberti domicilié(e) 8 rue LASCARIS - 06300 - Nice - France.
La marque NEUF 50 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110456.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEUF 50 arrivera à expiration en date du 5 août 2024.
950, SASU - 8 rue LASCARIS - 06300 - Nice - France - SIREN 802046326
950, Mme. Sabrina Alberti - 8 rue LASCARIS - 06300 - Nice - France
Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Enregistrement sans modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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