LE PETIT FRANCAIS DECLARATION DES DROITS DE L HOMME PF A BOIRE DU BON VIN VIN DE FRANCE
Présentation de la marque LE PETIT FRANCAIS DECLARATION DES DROITS DE L HOMME PF A BOIRE DU BON VIN VIN DE FRANCE
Déposée par voie électronique le 17 septembre 2016 par 9463 CREATION LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PETIT FRANCAIS DECLARATION DES DROITS DE L HOMME PF A BOIRE DU BON VIN VIN DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE PETIT FRANCAIS DECLARATION DES DROITS DE L HOMME PF A BOIRE DU BON VIN VIN DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300047.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT FRANCAIS DECLARATION DES DROITS DE L HOMME PF A BOIRE DU BON VIN VIN DE FRANCE arrivera à expiration en date du 17 septembre 2026.
9463 CREATION LLC a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40
Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01