Déposée le 30 août 2006 par la société étrangère 9151-3341 QUEBEC INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « AQUA BOIS »
Le déposant est la société étrangère 9151-3341 QUEBEC INC domicilié(e) 125, chemin du Tremblay, Bureau 300 Boucherville,CANADA - Canada.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA BOIS est expirée depuis le 30 août 2016.
9151-3341 QUEBEC INC. Société de droit canadien - 125, chemin du Tremblay, Bureau 300 Boucherville,CANADA - Canada
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Inscription le 26 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°462966 - Publication au BOPI 2007-10-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-05
Publication - Publication le 6 oct. 2006 au BOPI 2006-40
Piscines (constructions métalliques) ; échelles métalliques pour piscines ; plongeoirs métalliques, escaliers et toboggans métalliques pour piscines ; stores d'extérieur métalliques ; quincaillerie métallique notamment pour la fixation de bâches ; quincaillerie métallique pour la pose de liners et de couvertures de piscines ; enrouleurs de bâches non mécaniques ; tuyaux métalliques.Joints, tuyaux flexibles non métalliques et leurs raccords, résines synthétiques (produits semi-finis), garnitures d'étanchéité ; tissus isolants ; grillages non métalliques ; poches souples en PVC pour l'étanchéité des piscines (liners) ; clôtures souples.Piscines (constructions non métalliques), échelles non métalliques pour piscines, plongeoirs non métalliques, escaliers et toboggans non métalliques pour piscines ; stores d'extérieur ni métalliques ni en matière textiles ; constructions transportables non métalliques ; céramiques, carrelages et mosaïques non métalliques ; carreaux pour la construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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