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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 91 AUTO LEASE
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91 AUTO LEASE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

91 AUTO LEASE
91 AUTO LEASE, SARL

Numéro de dépôt :
3854546
Date de dépôt :
24/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2021
91 AUTO LEASE de 91 AUTO LEASE

Présentation de la marque 91 AUTO LEASE

Déposée le 24 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 91 AUTO LEASE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 91 AUTO LEASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 91 AUTO LEASE domicilié(e) 10 RUE GUSTAVE MADIOT - 91070 - BONDOUFLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 203 628 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN CHRISTOPHE HYEST domicilié(e) 1 RUE DES MAZIERES - 91050 - EVRY CEDEX - France.

La marque 91 AUTO LEASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854546.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 91 AUTO LEASE est expirée depuis le 24 août 2021.


91 AUTO LEASE, SARL - 10 RUE GUSTAVE MADIOT - 91070 - BONDOUFLE - France - SIREN 523203628


JEAN CHRISTOPHE HYEST - 1 RUE DES MAZIERES - 91050 - EVRY CEDEX - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.