Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAFFITY
S.A.R.L. "91 ASSISTANCE"

Numéro de dépôt :
1577048
Date de dépôt :
23/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/2000

Présentation de la marque GRAFFITY

Déposée le 23 février 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "91 ASSISTANCE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAFFITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) "91 ASSISTANCE" domicilié(e) 51, Grande-Rue, 91580 ETRECHY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle ROBILLARD Florence - CABINET LENOAN - France.

La marque GRAFFITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1577048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAFFITY est expirée depuis le 23 février 2000.

"91 ASSISTANCE" a également déposé les autres marques suivantes : LE PLOMBIER DU COIN


S.A.R.L. "91 ASSISTANCE" - 51, Grande-Rue, 91580 ETRECHY - France


Melle ROBILLARD Florence - CABINET LENOAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Vins, spiritueux, bières, eaux gazeuses, restauration

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.