CODE BARRES 909 PRODUCTIONS, société à responsabilité limitée
Présentation de la marque CODE BARRES
Déposée le 12 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 909 PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CODE BARRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 909 PRODUCTIONS domicilié(e) 8, rue Saint FERDINAND, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 861 334 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SABATIER - France.
La marque CODE BARRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088233.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODE BARRES est expirée depuis le 12 mars 2011.
909 PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : PLEURE PAS, CHANTE ! A l'école de la comédie musicale , Les rois de l'illusion , INDISCRÉTIONS , SAFARI GO , VOYAGES ET DELICES , PARTIES DE PLAISIR , SUR LA ROUTE DES LEGENDES , Si j'étais président. , CIEL MON MARIAGE ! , LES AMAZONES CHERCHENT L'AMOUR
909 PRODUCTIONS, société à responsabilité limitée - 8, rue Saint FERDINAND, 75017 PARIS - France - SIREN 432861334
CABINET SABATIER - France
Inscription le 22 janvier 2003 - Rejet partiel n°363769 - Publication au BOPI 2003-01-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01
Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16
Appareils et instruments scientifiques (autre qu'à usage médical) , nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, ) , de secours (sauvetage) , appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, la transformation, le traitement du son ou des images ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, projecteurs, auto-radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidelité, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, terminal numérique, récepteur, satellite, dispositifs électriques d'allumage à distance ; dessins animés ; micros films (pellicules) impressionnées, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo) , disques optiques, cédérom, disque digital vidéo, disques magnétiques, vidéo disques numériques, cartouches vidéo, supports électroniques sur console de jeux, téléphones, supports d'enregistrements magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques, supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et micro circuits, lecteurs de cartes, composants électroniques, disques acoustiques ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; machines à calculer ; extincteurs ; écran de télévision ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) . Aimants. Batteries d'allumage. Lunettes, étuis, étuis à lunettes ; paratonnerres ; casques de protection ; appareils de téléguidage. Papier et carton (brut mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; cartes de voeux musicales, lithographies, sous-main ; photographies ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériels pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables ou extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques) , cartes de crédit (non magnétiques) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés, stylos, blocs-notes, sous-mains, cartes de visite, chéquiers, porte-chéquiers ; agendas ; calendriers muraux ; cartes postales. Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie ; ceintures (habillement) . Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de noël. Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des journaux pour des tiers ; abonnement à de la diffusion de programmes de télévision, radio, abonnement à de la diffusion de programmes fixés sur des vidéogrammes et phonogrammes, et sur supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus ; d'échantillons, conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité, prévisions économiques, sondages d'opinion ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement des données, location de fichiers informatiques ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agences d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; services d'archivage sécurisé pour des supports électroniques ; organisation de manifestations à vocation commerciale. Restauration (alimentation) ; services de bar et d'hébergement temporaire ; services de camps de vacances ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; réservation d'hôtel ; services juridiques, recherche scientifique et industrielle ; maisons de repos et de convalescence ; pouponnières ; accompagnement en société (personnes de compagnie) ; agences matrimoniales, clubs de rencontres ; salons de beauté, de coiffure ; pompes funèbres ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection, essais de matériaux ; laboratoires ; location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs ; imprimerie, location de temps d'accès à des centres serveurs de bases de données ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'exposition ; conception, élaboration, mise à jour et location de logiciels informatiques ; consultations en matière d'ordinateurs, de santé, de sécurité, de construction, d'informatique, de télécommunication, d'audiovisuel ; programmation d'ordinateurs ; location d'ordinateurs ; gérance de droits d'auteurs, services photographiques, à savoir prises de vues photographiques, reportages photographiques, microfilmage ; services de contrôle en vue de normalisation technique. Recherche de personnes portées disparues ; recherche technique. Services de stylisme ; services d'informations météorologiques. Recherche et développement de systèmes électroniques, informatiques et audiovisuels ; services d'authentification de messages électroniques ; services de certification (contrôle de qualité et d'origine) ; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunications, services de téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées, de services boursiers, informations en matière d'informatique appliquée aux télécommunications, services de télé médecine. Services d'installation de maintenance de logiciels multimédias et de logiciels interactifs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.