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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 909 Production
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CODE BARRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CODE BARRES
909 Production SARL

Numéro de dépôt :
3061928
Date de dépôt :
02/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2010

Présentation de la marque CODE BARRES

Déposée le 2 novembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 909 Production auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CODE BARRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-49 du 8 décembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 909 Production domicilié(e) 38 rue de Banano, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 909 Productions - France.

La marque CODE BARRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3061928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODE BARRES est expirée depuis le 2 novembre 2010.


909 Production SARL - 38 rue de Banano, 75008 PARIS - France


909 Productions - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-14

Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49

Services de transmissions d'informations par voie télématique Communications par terminaux d'ordinateurs Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet Transmissions de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet Emission télévisuelle. Production d'émission télévisuelle. Edition de livres et de revues Production de spectacles.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.