Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TELECOMS EN PLUS NEUF
9 TELECOM RESEAU, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3089432
Date de dépôt :
16/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2011

Présentation de la marque LES TELECOMS EN PLUS NEUF

Déposée le 16 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 9 TELECOM RESEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TELECOMS EN PLUS NEUF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 9 TELECOM RESEAU domicilié(e) 38 quai du point du jour, Immeuble Alpha, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 741 976 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.

La marque LES TELECOMS EN PLUS NEUF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3089432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TELECOMS EN PLUS NEUF est expirée depuis le 16 mars 2011.

9 TELECOM RESEAU a également déposé les autres marques suivantes : ADSL SIGN-UP ! , Sixty 9 , Mmédium , 9 Classique , CLIC 9 CONNECT , 9IPNET , 9 SURFEUR , Mon Accès , 9 DSL , 9 Services


9 TELECOM RESEAU, société par actions simplifiée - 38 quai du point du jour, Immeuble Alpha, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 413741976


DESBARRES & STAEFFEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Inscription le 28 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°535998 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-05-28

Inscription le 3 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°535988 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2009-11-03

Appareils et instruments de télécommunication, appareils téléphoniques, appareils radiotéléphoniques, appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et des images, appareils pour le traitement de l'information, antennes et pylônes de téléphonie sans fil, ordinateurs, logiciels. Installation, entretien et réparation d'appareils et d'instruments de télécommunication, de téléphonie et de radiotéléphonie. Télécommunications, communications téléphoniques, radiotéléphoniques et radiophoniques, radiotéléphonie mobile, location de radiotéléphones, services téléphoniques et radiotéléphoniques, communication par réseaux de fibres optiques ou par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique, informations en matière de télécommunications. Services de programmation pour ordinateurs, élaboration (création) et mise à jour de logiciels de télécommunications, services d'expertise et de conseil dans le domaine des télécommunications.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.