Déposée le 31 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) 9 TELECOM RESEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Foule9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-18 du 5 mai 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) 9 TELECOM RESEAU domicilié(e) 38, quai du Point du Jour, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 741 976 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.
La marque Foule9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3018580.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
9 TELECOM RESEAU, société anonyme - 38, quai du Point du Jour, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 413741976
CABINET REGIMBEAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-35
Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18
Inscription le 28 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°535998 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-05-28
Inscription le 3 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°535988 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2009-11-03
Télécommunications, communications téléphoniques, communications par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur, fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux (Internet), télécommunications interactives, services de courrier électronique. Programmation pour ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, services de création (conception) de sites Web, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, services de réservation de noms de domaines sur Internet.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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