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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) 9 TELECOM RESEAU
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COPENAGHEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPENAGHEN
9 TELECOM RESEAU, société anonyme

Numéro de dépôt :
99819025
Date de dépôt :
21/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/10/2009

Présentation de la marque COPENAGHEN

Déposée le 21 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) 9 TELECOM RESEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « COPENAGHEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 9 TELECOM RESEAU domicilié(e) 38, quai du Point du Jour, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 741 976 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque COPENAGHEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPENAGHEN est expirée depuis le 21 octobre 2009.

9 TELECOM RESEAU a également déposé les autres marques suivantes : ADSL SIGN-UP ! , Sixty 9 , Mmédium , 9 Classique , CLIC 9 CONNECT , 9IPNET , 9 SURFEUR , Mon Accès , 9 DSL , 9 Services


9 TELECOM RESEAU, société anonyme - 38, quai du Point du Jour, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 413741976


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Inscription le 28 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°535998 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-05-28

Inscription le 3 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°535988 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2009-11-03

Appareils et instruments de télécommunication, appareils téléphoniques.