Marque enregistrée - Marque en non vigueur

9IPNET
9 TELECOM RESEAU,Société par actions simplifiées

Numéro de dépôt :
3042877
Date de dépôt :
25/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/2010
9IPNET de 9 TELECOM RESEAU

Présentation de la marque 9IPNET

Déposée le 25 juillet 2000 par la société 9 TELECOM RESEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 9IPNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-35 du 1 septembre 2000.

Le déposant est la société 9 TELECOM RESEAU domicilié(e) 38 Quai du Point du Jour, Immeuble Alpha, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 741 976 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO SA - France.

La marque 9IPNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3042877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 9IPNET est expirée depuis le 25 juillet 2010.

9 TELECOM RESEAU a également déposé les autres marques suivantes : ADSL SIGN-UP ! , Sixty 9 , Mmédium , 9 Classique , CLIC 9 CONNECT , 9 SURFEUR , Mon Accès , 9 DSL , 9 Services , CLIC 9 CONNECTISSIMO


9 TELECOM RESEAU,Société par actions simplifiées - 38 Quai du Point du Jour, Immeuble Alpha, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 413741976


PATCO SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-52

Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35

Inscription le 28 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°535998 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-05-28

Inscription le 3 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°535988 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2009-11-03

Communications par terminaux d'ordinateurs. Consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.