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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) 9 TELECOM RESEAU
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9 Simplicité
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

9 Simplicité
9 TELECOM RESEAU, société anonyme

Numéro de dépôt :
3013135
Date de dépôt :
09/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2010
9 Simplicité de 9 TELECOM RESEAU

Présentation de la marque 9 Simplicité

Déposée le 9 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) 9 TELECOM RESEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 9 Simplicité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 9 TELECOM RESEAU domicilié(e) 38, quai du Point du Jour, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 741 976 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque 9 Simplicité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3013135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 9 Simplicité est expirée depuis le 9 mars 2010.

9 TELECOM RESEAU a également déposé les autres marques suivantes : ADSL SIGN-UP ! , Sixty 9 , Mmédium , 9 Classique , CLIC 9 CONNECT , 9IPNET , 9 SURFEUR , Mon Accès , 9 DSL , 9 Services


9 TELECOM RESEAU, société anonyme - 38, quai du Point du Jour, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 413741976


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Inscription le 28 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°535998 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-05-28

Inscription le 3 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°535988 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2009-11-03

Télécommunications, communications téléphoniques, communications par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur, fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux (Internet), télécommunications interactives, services de courrier électronique.