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Marques déposées par monsieur J. F.
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Haute-Façon
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Haute-Façon
M. J. F.

Cette fiche marque a fait l'objet d'une demande de modification.

Le titulaire de cette marque n'a pas souhaité afficher les données personnelles le concernant.

Numéro de dépôt :
3947956
Date de dépôt :
22/09/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
22/09/2022
Haute-Façon de J. F.

Présentation de la marque Haute-Façon

Déposée le 22 septembre 2012 par monsieur J. F. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Haute-Façon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est monsieur J. F..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. J. F..

La marque Haute-Façon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Haute-Façon est expirée depuis le 22 septembre 2022.

J. F. a également déposé les autres marques suivantes : CHIC ET BRANCHE , HAUTE-FAÇON PARIS , CHIC & BRANCHE


M. J. F.


M. J. F.


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Inscription le 16 février 2015 - Rejet partiel n°643001 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-16

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.