Déposée le 8 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 82158733400011
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Pearly Therapy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-39 du 30 septembre 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 82158733400011 domicilié(e) 48 rue Bayen - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 821 587 334 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Petit Florence domicilié(e) 48 Rue Bayen - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque Pearly Therapy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297677.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pearly Therapy arrivera à expiration en date du 8 septembre 2026.
82158733400011, SARL - 48 rue Bayen - 75017 - PARIS - France - SIREN 821587334
Mme Petit Florence - 48 Rue Bayen - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39
Inscription le 21 février 2017 - Retrait partiel n°695257 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-02-21
Inscription le 2 mars 2017 - Retrait partiel n°695690 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-03-02
Enregistrement avec modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33
Inscription le 23 août 2017 - Rejet partiel n°706713 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-23
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils pour la reproduction du son ; supports d'enregistrement numériques ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; l'ensemble de ces produits excluant expressément tous produits relatifs à la fertilité humaine féminine, à la contraception et à la planification des conceptions.
Appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments vétérinaires ; articles orthopédiques ; appareils de massage ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; mobilier spécial à usage médical ; l'ensemble de ces produits excluant expressément tous produits relatifs à la fertilité humaine féminine, à la contraception et à la planification des conceptions.
Services médicaux ; services vétérinaires ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services de médecine alternative ; l'ensemble de ces services excluant expressément tous services relatifs à la fertilité humaine féminine, à la contraception et à la planification des conceptions.
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