Marque enregistrée - Marque en vigueur

HOTEL DES CARMES
81 COURS DU MEDOC

Numéro de dépôt :
4577799
Date de dépôt :
29/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/08/2029
HOTEL DES CARMES de 81 COURS DU MEDOC

Présentation de la marque HOTEL DES CARMES

Déposée par voie électronique le 29 août 2019 par 81 COURS DU MEDOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOTEL DES CARMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-38 du 20 septembre 2019.

Le déposant est 81 COURS DU MEDOC domicilié(e) 20 Avenue de Canteranne - 33600 - PESSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Madame Claire SIMONET domicilié(e) 19 Avenue du Président JF Kennedy - 33695 - Mérignac Cedex - France.

La marque HOTEL DES CARMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4577799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL DES CARMES arrivera à expiration en date du 29 août 2029.

81 COURS DU MEDOC a également déposé les autres marques suivantes : CHA(A)RMES Ô BRILLANTS , C.O.B.


81 COURS DU MEDOC - 20 Avenue de Canteranne - 33600 - PESSAC - France


FIDAL, Madame Claire SIMONET - 19 Avenue du Président JF Kennedy - 33695 - Mérignac Cedex - France


Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Inscription le 27 février 2020 - Retrait partiel n°781257 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-02-27

Services hôteliers, hébergement temporaire, services de restaurants, services de cafés, services de bars, services de traiteurs, Location de salles de réunions; Location de salles pour réceptions, location de chaises, de tables, de linge de table et de verrerie, location de constructions transportables, location d'appareils d'éclairage, location de fontaines [distributeurs] à eau potable, à l’exclusion de toute exploitation dans le cadre de maisons de retraite et d’Etablissements d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains, services de spa, services de coiffure, services de manucure, services de salons de beauté, services de saunas, services de solariums, à l’exclusion de toute exploitation dans le cadre de maisons de retraite et d’Etablissements d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes.