Déposée le 26 octobre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 7XMed
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SYN@PSIS »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 7XMed domicilié(e) Domaine de Belleville, La Regrettée,97114 TROIS RIVIERE - 97114 - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 315 891 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Paul COMBENÈGRE domicilié(e) 15 rue Margueritte,75017 PARIS - 75017 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYN@PSIS est expirée depuis le 26 octobre 2016.
7XMed SARL - Domaine de Belleville, La Regrettée,97114 TROIS RIVIERE - 97114 - France - SIREN 491315891
Jean-Paul COMBENÈGRE - 15 rue Margueritte,75017 PARIS - 75017 - France
Inscription le 18 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°475825 - Publication au BOPI 2008-06-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-14
Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.
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