Marque expirée - Marque en non vigueur

OASIS DES FRUITS
K. A. A. P. L. C. D. L. S. �. O. D. F. �. R. �. E. C. D. F.

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Numéro de dépôt :
3634259
Date de dépôt :
05/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2019
OASIS DES FRUITS de K. A.

Présentation de la marque OASIS DES FRUITS

Déposée le 5 mars 2009 par K. A. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OASIS DES FRUITS »

Le déposant est K. A. A. P. L. C. D. L. S. �. O. D. F. �. R. �. E. C. D. F..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, K. A..

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OASIS DES FRUITS est expirée depuis le 5 mars 2019.

K. A. a également déposé les autres marques suivantes : seCHERCHERseTROUVER.com


K. A. A. P. L. C. D. L. S. �. O. D. F. �. R. �. E. C. D. F.


K. A.


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.