Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A
7SINS, SARL

Numéro de dépôt :
4015045
Date de dépôt :
25/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/06/2023
A de 7SINS

Présentation de la marque A

Déposée le 25 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 7SINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 7SINS domicilié(e) 78 Rue Sedaine - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 434 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 7SINS, M. WANG Jianchun domicilié(e) 78 Rue Sedaine - 75011 - PARIS - France.

La marque A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A est expirée depuis le 25 juin 2023.

7SINS a également déposé les autres marques suivantes : #ASHTAG


7SINS, SARL - 78 Rue Sedaine - 75011 - PARIS - France - SIREN 488434689


7SINS, M. WANG Jianchun - 78 Rue Sedaine - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Inscription le 7 octobre 2013 - Retrait partiel n°610135 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-07

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.