A
Présentation de la marque A
Déposée le 25 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 7SINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015045.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A est expirée depuis le 25 juin 2023.
7SINS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Inscription le 7 octobre 2013 - Retrait partiel n°610135 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-07
Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12