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Marques déposées par S. D.
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XEOSAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

XEOSAT
S. D. A. P. L. C. D. L. S. �. X. �. E. C. D. F.

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Numéro de dépôt :
3563037
Date de dépôt :
17/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2018
XEOSAT de S. D.

Présentation de la marque XEOSAT

Déposée le 17 mars 2008 par S. D. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XEOSAT »

Le déposant est S. D. A. P. L. C. D. L. S. �. X. �. E. C. D. F..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S. D..

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XEOSAT est expirée depuis le 17 mars 2018.

S. D. a également déposé les autres marques suivantes : XEOFIX TRUSTED FIXINGS , ALUFIX , ELECTROFIX , DACROFIX


S. D. A. P. L. C. D. L. S. �. X. �. E. C. D. F.


S. D.


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-34

Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.