Accueil marques.expert
/
Marques déposées par 7EME CENS
/
Le Handball à la Française . un style, un jeu / depuis 1992
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Handball à la Française . un style, un jeu / depuis 1992
7EME CENS

Numéro de dépôt :
4401343
Date de dépôt :
03/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2027
Le Handball à la Française . un style, un jeu / depuis 1992 de 7EME CENS

Présentation de la marque Le Handball à la Française . un style, un jeu / depuis 1992

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2017 par 7EME CENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Handball à la Française . un style, un jeu / depuis 1992 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Le déposant est 7EME CENS domicilié(e) LE BOURG - 46310 - UZECH LES OULES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 7EME CENS, Monsieur Sylvain Andraud domicilié(e) LE BOURG - 46310 - UZECH LES OULES - France.

La marque Le Handball à la Française . un style, un jeu / depuis 1992 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4401343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Handball à la Française . un style, un jeu / depuis 1992 arrivera à expiration en date du 3 novembre 2027.


7EME CENS - LE BOURG - 46310 - UZECH LES OULES - France


7EME CENS, Monsieur Sylvain Andraud - LE BOURG - 46310 - UZECH LES OULES - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Malles et valises ; parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.