Marque enregistrée - Marque en non vigueur

7C Consultants
7C Consultants, SARL

Numéro de dépôt :
3976176
Date de dépôt :
21/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2023
7C Consultants de 7C Consultants

Présentation de la marque 7C Consultants

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 7C Consultants auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 7C Consultants » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 7C Consultants domicilié(e) 550 rue de la Perrade - 38920 - Crolles - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 859 410 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 7C Consultants, M. Jean-Francois Hugues domicilié(e) 550 rue de la Perrade - 38920 - Crolles - France.

La marque 7C Consultants a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7C Consultants est expirée depuis le 21 janvier 2023.

7C Consultants a également déposé les autres marques suivantes : Juste ce qu'il vous faut pour ...


7C Consultants, SARL - 550 rue de la Perrade - 38920 - Crolles - France - SIREN 789859410


7C Consultants, M. Jean-Francois Hugues - 550 rue de la Perrade - 38920 - Crolles - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Inscription le 3 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°668976 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-05-03

Cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; publication de livres ;

Recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; logiciel-service (SaaS).