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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 7Alpha7
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7 ACQUISIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

7 ACQUISIT
7Alpha7, SARL

Numéro de dépôt :
3814553
Date de dépôt :
15/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2021
7 ACQUISIT de 7Alpha7

Présentation de la marque 7 ACQUISIT

Déposée par voie électronique le 15 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 7Alpha7 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 7 ACQUISIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 7Alpha7 domicilié(e) 69 bis Avenue de la Poterie - 69890 - La Tour de Salvagny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Philippe Labays domicilié(e) 69 bis avenue de la Poterie - 69890 - La Tour de Salvagny - France.

La marque 7 ACQUISIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814553.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7 ACQUISIT est expirée depuis le 15 mars 2021.


7Alpha7, SARL - 69 bis Avenue de la Poterie - 69890 - La Tour de Salvagny - France


Jean Philippe Labays - 69 bis avenue de la Poterie - 69890 - La Tour de Salvagny - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés).