SMA D. S.
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Présentation de la marque SMA
Déposée le 10 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D..
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D. M. B. N..
La marque SMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117042.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMA arrivera à expiration en date du 10 septembre 2024.
D. a également déposé les autres marques suivantes : Choc , Aide & Services à la personne , BFC : Bam Fiosa Cheap , planete.fr , Bilan Carbone , Engrais Mars 100% Bio : découvrez Mars.fr sans quitter la terre! , Screen Med Activity SMA , LG LET'S GROW , Freelancer , Touchons les coeurs, changeons le monde : planète.fr
D. S.
D. M. B. N.
Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40
Enregistrement avec modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Inscription le 16 décembre 2014 - Retrait partiel n°638379 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-16
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; désinfectants ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
Distributeurs automatiques ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; machines à imprimer ;
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images en médecine et en finance ; logiciel de modélisation mathématique appliqué à la médecine et à la finance ; logiciels (programmes enregistrés) à usage médical et financier ; logiciel de modélisation mathématique de données médicales et financières ; logiciels (programmes enregistrés) s'appliquant à un usage médical et financier ; équipement pour la modélisation de l'information et des systèmes informatiques ; appareils pour le diagnostic à usage non médical ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; appareils pour le diagnostic et l'évaluation des risques ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [Smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; détecteurs ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; tous les produits revendiqués ne s'appliquant pas au domaine des énergies renouvelables ;
Appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; tous les produits revendiqués ne s'appliquant pas au domaine des énergies renouvelables ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Verre de construction ; verre isolant (construction) ; ciment ; objets d'art en pierre ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;
Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) non appliqué aux domaines des énergies renouvelables, de l'assurance et de la construction. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité non appliqué aux domaines des énergies renouvelables, des machines agricoles, de l'agriculture, de l'assurance et de la construction. Publicité en ligne sur un réseau informatique non appliqué aux domaines des énergies renouvelables, de l'assurance et de la construction. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication non appliqué aux domaines des énergies renouvelables, de l'assurance et de la construction ; publication de textes publicitaires non appliqué aux domaines des énergies renouvelables, de l'assurance et de la construction ; location d'espaces publicitaires non appliqué aux domaines des énergies renouvelables, de l'assurance et de la construction ; diffusion d'annonces publicitaires non appliqué aux domaines des énergies renouvelables, de l'assurance et de la construction ;
Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ne s'appliquant pas aux domaines des énergies renouvelables ; installation, entretien et réparation de systèmes informatiques ne s'appliquant pas aux domaines des énergies renouvelables ou de l'aéronautique ; désinfection ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture de forums de discussion sur Internet. Fourniture de logiciel SaaS à des fins de modélisation de données économiques. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique. Emissions radiophoniques ou télévisées. Accès en ligne à des sites Internet et à des bases de données non liés aux énergies renouvelables ; tous les services cités ne s'appliquant pas aux domaines des énergies renouvelables ;
Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Tous les services cités ne s'appliquent pas aux domaines des énergies renouvelables, des machines agricoles, de l'agriculture, de la construction et des assurances.
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels appliqués à la médecine et à la finance ; recherche et développement d'algorithmes et de modèles mathématiques appliqués à la négociation de contrats futures et à l'analyse de données médicales pour des tiers ; étude de projets relatifs à l'analyse technique des contrats futures et à la médecine ; programmation pour ordinateur appliqué à la médecine et à la finance ; conception de solutions informatiques en ligne appliquées à la médecine et à la finance ; contrôle de la latence sur un réseau informatique ; optimisation pour les moteurs de recherche ; référencement naturel ; référencement sponsorisé ; création d'outil de modélisation SaaS ; logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Architecture ; architecture redondante ; tous les services précités hors du domaine des énergies renouvelables ;