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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.
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Screen Med Activity SMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Screen Med Activity SMA
D. S.

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Le titulaire de cette marque n'a pas souhaité afficher les données personnelles le concernant.

Numéro de dépôt :
4064795
Date de dépôt :
30/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/01/2024
Screen Med Activity SMA de D.

Présentation de la marque Screen Med Activity SMA

Déposée le 30 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Screen Med Activity SMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D. M. B. N..

La marque Screen Med Activity SMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Screen Med Activity SMA est expirée depuis le 30 janvier 2024.

D. a également déposé les autres marques suivantes : Choc , Aide & Services à la personne , BFC : Bam Fiosa Cheap , planete.fr , Bilan Carbone , Engrais Mars 100% Bio : découvrez Mars.fr sans quitter la terre! , LG LET'S GROW , Freelancer , Touchons les coeurs, changeons le monde : planète.fr , Toujours à la bonne heure avec time.fr : optimisez votre chronobiologie !


D. S.


D. M. B. N.


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Inscription le 3 octobre 2014 - Retrait partiel n°632479 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-10-03

Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; herbes médicinales ; tisanes ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lumettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; tous les produits précités hors du domaine des énergies renouvelables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; tous les services précités hors du domaine des énergies renouvelables.