Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Planete
D. S.

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Numéro de dépôt :
3742687
Date de dépôt :
01/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2020
Planete de D.

Présentation de la marque Planete

Déposée le 1 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Planete » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D..

La marque Planete a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Planete est expirée depuis le 1 juin 2020.

D. a également déposé les autres marques suivantes : Choc , Aide & Services à la personne , BFC : Bam Fiosa Cheap , planete.fr , Bilan Carbone , Engrais Mars 100% Bio : découvrez Mars.fr sans quitter la terre! , Screen Med Activity SMA , LG LET'S GROW , Freelancer , Touchons les coeurs, changeons le monde : planète.fr


D. S.


D.


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Inscription le 29 novembre 2010 - Retrait partiel n°536803 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-29

Enregistrement avec modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Engrais pour les terres ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais, semences (graines) ; à l'exception de la betterave ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes et fleurs naturelles.