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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.
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Mutuelle, Prévoyance, RC Pro : les produits d'assurance des indépendants sont sur freelancer.fr
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mutuelle, Prévoyance, RC Pro : les produits d'assurance des indépendants sont sur freelancer.fr
D. S.

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Numéro de dépôt :
4067045
Date de dépôt :
08/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2024
Mutuelle, Prévoyance, RC Pro : les produits d\'assurance des indépendants sont sur freelancer.fr de D.

Présentation de la marque Mutuelle, Prévoyance, RC Pro : les produits d'assurance des indépendants sont sur freelancer.fr

Déposée par voie électronique le 8 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mutuelle, Prévoyance, RC Pro : les produits d'assurance des indépendants sont sur freelancer.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D. M. N. B..

La marque Mutuelle, Prévoyance, RC Pro : les produits d'assurance des indépendants sont sur freelancer.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4067045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 36 37 39 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mutuelle, Prévoyance, RC Pro : les produits d'assurance des indépendants sont sur freelancer.fr est expirée depuis le 8 février 2024.

D. a également déposé les autres marques suivantes : Choc , Aide & Services à la personne , BFC : Bam Fiosa Cheap , planete.fr , Bilan Carbone , Engrais Mars 100% Bio : découvrez Mars.fr sans quitter la terre! , Screen Med Activity SMA , LG LET'S GROW , Freelancer , Touchons les coeurs, changeons le monde : planète.fr


D. S.


D. M. N. B.


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Articles pour reliures ; matériel pour les artistes ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;

Assurances ;

Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services de réseautage social en ligne.