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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.
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DOMAINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINES
D. S.

Cette fiche marque a fait l'objet d'une demande de modification.

Le titulaire de cette marque n'a pas souhaité afficher les données personnelles le concernant.

Numéro de dépôt :
3743676
Date de dépôt :
04/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2020
DOMAINES de D.

Présentation de la marque DOMAINES

Déposée le 4 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D..

La marque DOMAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINES est expirée depuis le 4 juin 2020.

D. a également déposé les autres marques suivantes : Choc , Aide & Services à la personne , BFC : Bam Fiosa Cheap , planete.fr , Bilan Carbone , Engrais Mars 100% Bio : découvrez Mars.fr sans quitter la terre! , Screen Med Activity SMA , LG LET'S GROW , Freelancer , Touchons les coeurs, changeons le monde : planète.fr


D. S.


D.


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Inscription le 1 décembre 2010 - Retrait partiel n°537011 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-01

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Conseils en propriété intellectuelle.