Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.
/
Bilan Carbone
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Bilan Carbone
D. S.

Cette fiche marque a fait l'objet d'une demande de modification.

Le titulaire de cette marque n'a pas souhaité afficher les données personnelles le concernant.

Numéro de dépôt :
3953290
Date de dépôt :
14/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Bilan Carbone de D.

Présentation de la marque Bilan Carbone

Déposée le 14 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Bilan Carbone »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D. M. N. B..

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 38 39

D. a également déposé les autres marques suivantes : Choc , Aide & Services à la personne , BFC : Bam Fiosa Cheap , planete.fr , Engrais Mars 100% Bio : découvrez Mars.fr sans quitter la terre! , Screen Med Activity SMA , LG LET'S GROW , Freelancer , Touchons les coeurs, changeons le monde : planète.fr , Toujours à la bonne heure avec time.fr : optimisez votre chronobiologie !


D. S.


D. M. N. B.


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Inscription le 4 décembre 2013 - Rejet total n°614153 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-04

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; services d'isolation (construction) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.