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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.
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Active System Hybrid ASH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Active System Hybrid ASH
D. S.

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Numéro de dépôt :
4070048
Date de dépôt :
19/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/02/2024
Active System Hybrid ASH de D.

Présentation de la marque Active System Hybrid ASH

Déposée le 19 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Active System Hybrid ASH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D. M. B. N..

La marque Active System Hybrid ASH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Active System Hybrid ASH est expirée depuis le 19 février 2024.

D. a également déposé les autres marques suivantes : Choc , Aide & Services à la personne , BFC : Bam Fiosa Cheap , planete.fr , Bilan Carbone , Engrais Mars 100% Bio : découvrez Mars.fr sans quitter la terre! , Screen Med Activity SMA , LG LET'S GROW , Freelancer , Touchons les coeurs, changeons le monde : planète.fr


D. S.


D. M. B. N.


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Inscription le 9 décembre 2014 - Rejet partiel n°637809 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-09

Enregistrement avec modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; fongicides, herbicides ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;

Extincteurs ; lunettes (optique).

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; services de réseautage social en ligne.