Déposée le 14 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 79 Utilitaire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « « 16 Utilitaires » » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-43 du 22 octobre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 79 Utilitaire domicilié(e) 322, rue du Mal. Leclerc,79000 NIORT - 79000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 903 886 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel LEBRUN domicilié(e) 322, rue du Maréchal Leclerc,79000 NIORT - 79000 - France.
La marque « 16 Utilitaires » a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312559.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque « 16 Utilitaires » est expirée depuis le 14 septembre 2014.
79 Utilitaire a également déposé les autres marques suivantes : Utilitaire 79
79 Utilitaire SAS - 322, rue du Mal. Leclerc,79000 NIORT - 79000 - France - SIREN 319903886
Emmanuel LEBRUN - 322, rue du Maréchal Leclerc,79000 NIORT - 79000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-07
Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43
– véhicules utilitaires et tourismes. – entretien, réparation de véhicules. – location de véhicules.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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