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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 777
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France or
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

France or
777, SARL

Numéro de dépôt :
4038027
Date de dépôt :
03/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/10/2023
France or de 777

Présentation de la marque France or

Déposée le 3 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 777 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « France or » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 777 domicilié(e) 16 rue du port - 56000 - VANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 777, M. Etienne Julien domicilié(e) 16 rue du port - 56000 - VANNES - France.

La marque France or a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France or est expirée depuis le 3 octobre 2023.

777 a également déposé les autres marques suivantes : L'Agence Nationale de l'Or


777, SARL - 16 rue du port - 56000 - VANNES - France


777, M. Etienne Julien - 16 rue du port - 56000 - VANNES - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement avec modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Pierres précieuses ; ressorts ou verres de montre ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.