Marque expirée - Marque en non vigueur
74 MUSIQUE SOMBRE
Numéro de dépôt :
3403494
Date de dépôt :
09/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2016
Présentation de la marque 74 MUSIQUE SOMBRE
Déposée le 9 janvier 2006 par 74 Musique Sombre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 74 MUSIQUE SOMBRE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 74 MUSIQUE SOMBRE est expirée depuis le 9 janvier 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-27
Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08