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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 7 PRODUCTIONS
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BON ANNIVERSAIRE MAMAN – TATIE – TATY – MAMY – MAMIE – PAPA – TONTON – PAPY – PAPI
Marque expirée - Marque en non vigueur

BON ANNIVERSAIRE MAMAN – TATIE – TATY – MAMY – MAMIE – PAPA – TONTON – PAPY – PAPI
SARL 7 PRODUCTIONS

Numéro de dépôt :
3495842
Date de dépôt :
19/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2017
BON ANNIVERSAIRE MAMAN – TATIE – TATY – MAMY – MAMIE – PAPA – TONTON – PAPY – PAPI de 7 PRODUCTIONS

Présentation de la marque BON ANNIVERSAIRE MAMAN – TATIE – TATY – MAMY – MAMIE – PAPA – TONTON – PAPY – PAPI

Déposée le 19 avril 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 7 PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BON ANNIVERSAIRE MAMAN – TATIE – TATY – MAMY – MAMIE – PAPA – TONTON – PAPY – PAPI »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 7 PRODUCTIONS domicilié(e) 82, cours de Vincennes,75012 PARIS - 75012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL 7 PRODUCTIONS Monsieur André Bénichou domicilié(e) 82, cours de Vincennes,75012 PARIS - 75012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BON ANNIVERSAIRE MAMAN – TATIE – TATY – MAMY – MAMIE – PAPA – TONTON – PAPY – PAPI est expirée depuis le 19 avril 2017.

7 PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : LA COLITA , CHANTS ET MUSIQUES DE FRANCE , Generation 80 , GENERATION 80 , Génération mosaïk , ANNIVERSONG , GENERATION DISCO , HYMNE DE LA PAIX , BON ANNIVERSAIRE ALAIN, BERNARD, CLAUDE, JEAN… JULIE, LAURA, MARIE, NICOLE… , JOYEUX ANNIVERSAIRE MARIE


SARL 7 PRODUCTIONS - 82, cours de Vincennes,75012 PARIS - 75012 - France


SARL 7 PRODUCTIONS Monsieur André Bénichou - 82, cours de Vincennes,75012 PARIS - 75012 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Inscription le 15 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664927 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples. Tous supports et appareils de diffusion numériques : disques compacts, cassettes audio et vidéo, disque vidéo digital, baladeur. Tous fichiers audio et vidéo numérique utilisés pour le téléchargement et le flux continu sur les réseaux Internet et de téléphonie. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Périphériques d'ordinateurs. Cartes à mémoire ou microprocesseur.

Produits de l'imprimerie : articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie. Clichés. Papier, carton. Affiches, albums, cartes, cartes de vœux, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers. Instruments d'écriture. Mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier. Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques).

Jeux, jouets. Balles ou ballons de jeu. Jeu de cartes ou de tables.

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Services de messagerie électronique.

Production de musiques.