Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MED LOAD 375
7 MED INDUSTRIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3782746
Date de dépôt :
17/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2020
MED LOAD 375 de 7 MED INDUSTRIE

Présentation de la marque MED LOAD 375

Déposée le 17 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 7 MED INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MED LOAD 375 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 7 MED INDUSTRIE domicilié(e) BIOPARC - 03270 - HAUTERIVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christian BRÉMOND, BRÉMOND, VAÏSSE, RAMBERT & ASSOCIÉS, Avocats au Barreau de PARIS domicilié(e) 55 rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France.

La marque MED LOAD 375 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782746.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MED LOAD 375 est expirée depuis le 17 novembre 2020.

7 MED INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : ML 375 - 7 MED , 7 MED TT. 380 , 7 MED 380 NSTA , 7 MED 380 NSHA , 7 MED : Par respect de la femme , 7 MED ML 375 , ML 380 - 7 MED , 7 MED 380 TSTA , 7 MED 380 TSHA , 7 MED UT. 380


7 MED INDUSTRIE, Société par actions simplifiée - BIOPARC - 03270 - HAUTERIVE - France


Maître Christian BRÉMOND, BRÉMOND, VAÏSSE, RAMBERT & ASSOCIÉS, Avocats au Barreau de PARIS - 55 rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Inscription le 24 août 2012 - Rejet partiel n°582610 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-24

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